Mentions légales

1. IDENTIFICATION DE L’ÉDITEUR

1.1 Raison sociale

SELARL DU DR KEVIN BELLAICHE
Société d’Exercice Libéral À Responsabilité Limitée

1.2 Siège social

5 rue de Saussure
75017 Paris
France

1.3 Coordonnées

Téléphone : 01 88 61 46 49
Email : secretariat@monceaufertilite.fr

1.4 Identification légale

SIREN : 941 643 157
Code APE : 8622C (Autres activités des médecins spécialistes)
Numéro de TVA intracommunautaire : FR[XX]941643157
Forme juridique : SELARL (Société d’Exercice Libéral À Responsabilité Limitée)

1.5 Représentant légal
Dr Kevin BELLAICHE
Gérant et Directeur de la publication

2. INFORMATIONS PROFESSIONNELLES

2.1 Activité

Activités de médecin spécialiste – Gynécologie médicale et obstétrique
Spécialisation en médecine de la reproduction et fertilité

2.2 Ordre professionnel

Dr Kevin BELLAICHE
Inscrit au Conseil National de l’Ordre des Médecins
Numéro d’inscription : [Numéro à compléter]

2.3 Règles professionnelles applicables

2.4 Autorisation d’exercice

Autorisation d’exercer délivrée en France par le Conseil National de l’Ordre des Médecins.

3. HÉBERGEMENT DU SITE

3.1 Hébergeur

OVH SAS
2 rue Kellermann
59100 Roubaix
France

Téléphone : 1007 (numéro non surtaxé depuis la France)
Site web : https://www.ovh.com/

3.2 Localisation des serveurs

France – Union Européenne

 

4. CONCEPTION ET DÉVELOPPEMENT

4.1 Conception UX/UI

La Grande Ourse

4.2 Développement

Creativconflans

5. DIRECTEUR DE LA PUBLICATION

Dr Kevin BELLAICHE
Gérant de la SELARL du Dr Kevin Bellaiche
Email : secretariat@monceaufertilite.fr

6. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

6.1 Droits d’auteur

L’ensemble des éléments composant le site web https://monceaufertilite.fr/ (textes, images, vidéos, sons, logiciels, mise en page, charte graphique, etc.) ainsi que le site lui-même, sont protégés par le droit d’auteur, le droit des marques et/ou tous autres droits de propriété intellectuelle.

Ces éléments sont la propriété exclusive de la SELARL du Dr Kevin Bellaiche ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation.

6.2 Utilisation autorisée

La consultation et l’impression de pages du site pour un usage personnel et privé sont autorisées sous réserve du respect des mentions de copyright et de propriété intellectuelle.

6.3 Utilisations interdites

Toute reproduction, représentation, modification, distribution ou commercialisation, totale ou partielle, des éléments du site est strictement interdite sans autorisation écrite préalable de la SELARL du Dr Kevin Bellaiche.

6.4 Marques

Les marques, logos et signes distinctifs reproduits sur le site sont la propriété exclusive de leurs titulaires respectifs.

7. PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES

Le traitement des données personnelles collectées sur le site https://monceaufertilite.fr/ est régi par notre Politique de Confidentialité, accessible à l’adresse : [URL de la politique de confidentialité]

Responsable du traitement : SELARL du Dr Kevin Bellaiche
Contact DPO : secretariat@monceaufertilite.fr

8. COOKIES

L’utilisation de cookies sur le site est détaillée dans notre politique cookies accessible à l’adresse : https://monceaufertilite.fr/cookie/

9. RESPONSABILITÉ

9.1 Contenu du site

La SELARL du Dr Kevin Bellaiche s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Cependant, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, inexactitudes et carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

9.2 Utilisation du site

L’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes mentions légales et s’engage à les respecter. L’utilisation du site implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation décrites dans les présentes mentions légales.

9.3 Liens externes

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site web en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de la SELARL du Dr Kevin Bellaiche.

9.4 Informations médicales

Les informations médicales présentes sur ce site sont fournies à titre informatif uniquement et ne remplacent en aucun cas une consultation médicale. Seul un professionnel de santé est habilité à poser un diagnostic médical et à prescrire un traitement.

10. FORCE MAJEURE

La SELARL du Dr Kevin Bellaiche ne pourra être tenue responsable de tout dommage résultant d’un cas de force majeure tel que défini par la jurisprudence française.

11. DROIT APPLICABLE ET JURIDICTION

11.1 Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.

11.2 Juridiction compétente

Tout litige relatif à l’utilisation du site https://monceaufertilite.fr/ sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux de Paris.

11.3 Langue

En cas de traduction des présentes mentions légales, seule la version française fait foi.

12. CONTACT

Pour toute question relative aux présentes mentions légales :

SELARL du Dr Kevin Bellaiche
5 rue de Saussure
75017 Paris
Téléphone : 01 88 61 46 49
Email : secretariat@monceaufertilite.fr

13. MODIFICATIONS

Les présentes mentions légales peuvent être modifiées à tout moment en fonction de l’évolution de la législation ou de la jurisprudence. Il appartient à l’utilisateur de se référer régulièrement à la dernière version disponible.



Mentions légales conformes au Code Civil, au Code de la Consommation, à la Loi pour la Confiance dans l’Économie Numérique (LCEN) et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).